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Marques déposées par madame DEBORAH BENHAMMOU
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ELEC BOX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELEC BOX
Mme. DEBORAH BENHAMMOU
M. FRANCK BENSEMHOUN

Numéro de dépôt :
3880985
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ELEC BOX de DEBORAH BENHAMMOU

Présentation de la marque ELEC BOX

Déposée le 12 décembre 2011 par madame DEBORAH BENHAMMOU et monsieur FRANCK BENSEMHOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELEC BOX »

Les déposants sont madame DEBORAH BENHAMMOU domicilié(e) 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France et monsieur FRANCK BENSEMHOUN domicilié(e) 198 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DEBORAH BENHAMMOU domicilié(e) 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 35 38 42

DEBORAH BENHAMMOU a également déposé les autres marques suivantes : INOVATECH


Mme. DEBORAH BENHAMMOU - 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France

M. FRANCK BENSEMHOUN - 198 COURS EMILE ZOLA - 69100 - VILLEURBANNE - France


Mme. DEBORAH BENHAMMOU - 75 RUE PAUL VERLAINE - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676509 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).